Marque expirée - Marque en non vigueur

DVD TABAC
Monsieur René HUCHEZ

Numéro de dépôt :
3406606
Date de dépôt :
24/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2016
DVD TABAC de Monsieur René HUCHEZ

Présentation de la marque DVD TABAC

Déposée le 24 janvier 2006 par la société Monsieur René HUCHEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DVD TABAC »

Le déposant est la société Monsieur René HUCHEZ domicilié(e) 50, rue du GAL DELESTRAINT,75016 PARIS - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 913 460 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BEN J PRODUCTIONS domicilié(e) 46, BD Exelmans,75016 PARIS - 75016 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DVD TABAC est expirée depuis le 24 janvier 2016.

Monsieur René HUCHEZ a également déposé les autres marques suivantes : VIDEO TABAC


Monsieur René HUCHEZ - 50, rue du GAL DELESTRAINT,75016 PARIS - 75016 - France - SIREN 403913460


BEN J PRODUCTIONS - 46, BD Exelmans,75016 PARIS - 75016 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-47

Publication - Publication le 10 mars 2006 au BOPI 2006-10

• appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésique, électrique (appareils et instruments pour la conduite, la distribution, le réglage ou la commande du courant électrique), photographiques, optiques de pesage, de signalisation, de mesurage. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques.